REPRODUCTION PHOTOGRAPHIQUES
Référente: dott.ssa Anna Maria Paolucci

Depuis 1 Juillet 2003, le service de photocopies et reproductions photographiques est en concession à Romana Recapiti s.p.a. - GAP s.r.l.

Pour les manuscrits, livres rares imprimés, gravures, autres reliques et pour le matériel non-photocopiable il est possible de demander des reproductions en microfilm, photos, diapositives et digital.

La demande peut être effectuée directement en Bibliothèque, par moyen d'un formulaire exprès, ou par lettre, fax, e-mail ou formulaire online, en spécifiant toujours si la demande est faite dans un but de recherche ou éditorial. Les reproductions dans un but éditorial sont assujeties au paiement des droits de publication.

Le service est effectué directement par la Société concessionaire qui, une fois acquise la demande, élabore et communique aux usagers le devis estimatif. Après le paiement, la Société même pourverra à exécuter et envoyer le travail.

Les reproduction photographiques faites par ses propres moyens sont interdites.

REPRODUCTIONS DE BASES DE DONNÉES DIGITALES

Référente: dott.ssa Isabella Ceccopieri

Il est possible de demander une copie sur CD-rom des images digitales contenues dans les bases de données de la Bibliothèque.

Le service est effectué directement par la Bibliothèque après le paiement des redevances suivantes:

• Copie sur CD-rom format JPEG: € 10,00
• Copie sur CD-rom format TIFF: € 26,00

DROITS DE PUBLICATION

Référente: Rita Aiello

Les reproductions dans un but de recherche ne sont pas assujeties au paiement de la redevance de concession.

Les reproductions dans un but éditorial, sauf les circostances prévues par loi, sont assujeties au paiement de la redevance de concession dans la mesure établie par la Bibliothèque, conformément au DM 8.04.1994.

Les publications suivantes ne sont pas assujeties au paiement des droits:

•   périodiques de nature scientifique;
•   éditions imprimées et publications avec tirage inférieur à 2.000 copies et avec un prix de catalogue inférieur à € 77,47 (les deux conditions doivent concourir).

Toutes les autres publications sont assujeties au paiement des droits.

REDEVANCES DE PAIEMENT

Pour publications en une seule langue et à diffusion nationale:

• € 10,33 pour chaque image en noir et blanc;
• € 51,65 pour chaque image en couleurs.

Pour publications à diffusion mondiale:

• € 30,99 pour chaque image en noir et blanc;
• € 154,94 pour chaque image en couleurs.

MODALITÉS DE PAIEMENT

Paiements en € de l'Italie :

• versement sur c/c postal n° 871012 au nom de Tesoreria Provinciale dello Stato - Sezione di Roma, Capo XXIX, Capitolo 2584 art.3, avec motif "Diritti di pubblicazione - Biblioteca Casanatense - Roma"

Paiements en € de pays de l'Union Européenne et de la Grande-Bretagne (système TARGET):

• virement par banque en faveur de Banca d'Italia - Tesoreria Centrale dello Stato, code BIC : BITA IT RR XX, code IBAN : IT87 N010 0003 2040 0000 0000 350, verser à Capo XXIX, Capitolo 2584 art.3 - Ministero per i Beni e le Attività Culturali, avec motif "Diritti di pubblicazione - Biblioteca Casanatense - Roma".

On peut aussi accepter des chèques bancaires au nom de "Biblioteca Casanatense - Roma" et envoyés par la poste.

Paiements en € ou dans une autre devise de pays en dehors de l'Union Européenne:

• virement par banque coordonnée avec l'Ufficio Italiano Cambi, verser à Capo XXIX, Capitolo 2584 art.3 - Ministero per i Beni e le Attività Culturali, avec motif "Diritti di Pubblicazione - Biblioteca Casanatense - Roma".

On peut aussi accepter des chèques bancaires au nom de "Biblioteca Casanatense - Roma" et envoyés par la poste.

En cas de versements et/ou virements, Veuillez envoyer à la Bibliothèque la copie du reçu.

L'Administration se réserve la faculté d'établir des accords spéciaux pour des exigences particulières.